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martedì 25 settembre 2012

OGM et agriculteur


OGM et agriculteur


         Comme pour les autres innovations, on retient surtout, entre les différentes motivations qui pourraient pousser l’agriculteur à adopter cette technologie, la possibilité d’obtenir un revenu supérieur en fonction de:
1)    la possibilité d’obtenir de meilleurs rendements associée au moins à une réduction des coûts de culture ;
2)    la diminution des risques liées au placement de la marchandise produite sur le marché ;
3)    la diminution des risques techniques relatifs a la production.


Seulement si elles sont en mesure de répondre à au moins une de ces exigences, les cultures transgéniques pourront être adoptées par l’agriculteur avec des avantages :
 - soit pour le secteur agricole, qui verrait augmenter ses possibilités productives et financières ;
- soit pour toute la société en relation avec l’externalité positive qu’elle pourrait continuer de recevoir du secteur agricole. (Défense et maintien du territoire, conservation du paysage, protection de la faune et de la flore, conservation de la biodiversité, création d’espaces à but récréatif, conservation des aspects culturels traditionnels du territoire rural, diminution des effets négatifs sur l’environnement produits par d’autres activités de production ou de consommation, etc.)

1.- Effets sur les productions et les coûts

Les partisans des OGM affirment que l’agriculteur nationale devrait adopter les plantes transgéniques parce qu’elles seraient en mesure de produire plus à moindre coût.
         Pourtant, les cultures transgéniques de première génération, comme elles sont conçues, ne sont malheureusement pas en mesure de garantir un revenu plus important au producteur. En effet, il est bien connu en agriculture qu’une diminution des coûts de production correspond à une diminution des prix du produit final dans le long terme. Comme le fait remarquer Galizzi « d’un coté l’agriculture... ... ... n’a aucun moyen de contrôle du prix de ses produits et... ... ... de l’autre le progrès technique engendre une réduction des coûts de production... ... ... A cause de cela, les prix des produits agricoles baissent comme le font les coûts... ... ... ainsi le bénéfice n’est pas celui qu’on pouvait attendre ; cette fois-ci au contraire, à cause de la lente mutation d’un facteur de production utilisé par l’agriculteur, la baisse des prix peut se poursuivre en dessous du niveau capable d’assurer la rémunération précédente au mêmes facteurs. »(Galizzi, 1960).
         En réalité, il peut arriver qu’une réduction des coûts corresponde dans le long terme à une baisse analogue du prix de vente, restabilisant ainsi la situation de départ des marges pour le producteur. A ce propos, il faut noter que même dans le cas ou la marge pour le producteur par quantité de produit vendu restait constante, une diminution de son revenu réel serait , quasi inconsciemment, favorisé, tant que les prix des produits agricoles restent, dans la meilleure des hypothèses, constants.
Même selon la loi de Engel, il existe la possibilité de voir se vérifier une augmentation de la demande des produits non agroalimentaires suite à une augmentation du revenu réel du consommateur favorisée elle même par une baisse du prix des produits agroalimentaires. En conséquence le prix des produits non agroalimentaires augmente et le revenu réel de l’agriculteur diminue.
L’agriculteur national pourrait aussi obtenir un accroissement de son revenu net à travers l’adoption d’une technique productive permettant :
-         soit une utilisation plus importante des facteurs de production dont il dispose en abondance (main d’œuvre, terrain, etc.).
-         soit, au contraire, une utilisation moins importante des facteurs de production qu’il doit acquérir sur le marché.
Même dans ce cas, les cultures transgéniques de première génération se comportent de manière contraire puisqu’elles sont essentiellement désactivantes à l’égard de quelques facteurs de production apportés directement par l’entrepreneur, et demandent en même temps un apport plus important de facteurs externes  qu’il est contraint d’acquérir sur le marché. En effet, en relation avec l’automatisation de la production agricole qui est mise en place, ces facteurs externes demandent en général une main d’œuvre moins importante qui est elle remplacée par la technologie  industrielle. A cet égard, Vellante nous fait remarquer que « les rapports d’échange entre secteur primaire  et le reste de l’économie changent aussi suite aux technologies utilisées, accélérant ou atténuant ainsi les rapports de subordination du monde agricole. En général, le développement d’un progrès technique type « labour saving » tend à redistribuer l’augmentation du revenu (consécutive à une meilleure productivité) en faveur des détenteurs du capital fixe de l’exploitation. En ce qui concerne la nature des échanges avec le secteur industriel, l’adoption de ces nouvelles technologies rend dépendante et subordonnée l’agriculture, non seulement par le besoin d’acquérir les moyens techniques indispensables pour la mise en place de la technique de production mais aussi par le fait que les industriels commercialisent leurs biens en condition d’oligopole réalisant des profits immenses au frais du secteur primaire. »[Vellante S., 1983].  En particulier et surtout pour les cultures herbacées annuelles, la semence biotechnologique pourrait représenter le premier pas pour accepter l’automatisation complète de la production agricole (plantes auto-suffisantes, résistantes à tout type de maladie, se développant partout) qui sera contrôlé par satellite (« precision farming ») et qui n’aura plus besoin de l’agriculteur ou alors, juste pour des actions très limitées. C’est dans ce contexte (c’est-à-dire celui dans lequel le revenu du capital prévaudra sur le revenu fourni par les autres facteurs de production), que se créent les suppositions pour le passage du contrôle du territoire rurale par l’agriculteur, qui ne réussit plus à obtenir un revenu correspondant à son activité puisque les facteurs de production dont il dispose ne sont plus nécessaires et ne sont donc plus rémunérés. Les individus étrangers à l’activité agricole avec leur propre capital seront en mesure de succéder non seulement dans la culture mais aussi dans la propriété de l’entreprise agricole.
Egalement dans le cas de l’augmentation de la productivité de ces plantes, et en présence d’un prix stable des produits offerts, l’agriculteur n’obtiendra pas des bénéfices importants avec l’adoption des OGM actuels. En effet, ces productions sont brevetées : le fabricant de semences sera dans tous les cas pousser à augmenter le prix de ventes de ses semences à un niveau proche de la marge maximale que pourra déterminer l’agriculteur et donc cela débouchera à une annulation des avantages économiques potentiels pour le secteur agricole.
         Selon les partisans des OGM, l’augmentation du revenu de l’agriculteur pourrait aussi provenir d’une différenciation de la production vers des produits à plus forte valeur ajoutée (produits plus protéiniques, vitaminées, moins caloriques, moins de résidus de fongicides, etc.). D’un point de vue mercantile, nous pouvons affirmer que l’on se retrouve face un autre produit, complètement différent de l’original, avec sa propre part de marché et donc sa propre clientèle qui préfère ce produit et en apprécie les caractéristiques intrinsèques. Une telle clientèle pourra être disposer à payer plus pour avoir ce produit alors qu’il y aurait la possibilité pour l’agriculteur de gagner plus. Ces opportunités de gagner plus se vérifieront seulement si le marché du produit est « libre » puisque dans le cas, beaucoup plus réaliste, dans lequel la production soit mise en oeuvre de manière « contractuelle »  (pour le compte du fournisseur de la plante transgenique qui fournira à l’agriculteur la semence et prendra soin ensuite de la commercialisation du produit obtenu) les gains majeurs seraient quasi exclusivement en faveur du fournisseur.
Etroitement lié au précédent il y a ensuite le problème de la brevetabilité des organismes produits ou sinon celui des gènes qui vont les composer. Il s’agit d’un sujet d’une extrême importance puisque on ne peut pas permettre que l’approvisionnement alimentaire soit conditionné par le comportement d’entreprises qui possèdent un droit exclusif sur l’utilisation de la biodiversité existante.  A cela il faut rajouter que l’idée de brevetabilité des gènes d’origine végétale ou animale ainsi que les produits obtenus par leur utilisation, est sortie renforcée par les dernières déclarations sur la « génome humain » de certains chefs de gouvernement de pays qui ont fait des découvertes importantes dans ce secteur. Leurs déclarations concernaient en particulier les gènes humains qui devaient être considérés patrimoine de l’humanité et qu’il était donc éthiquement inacceptable toute forme de brevet et d’exploitation économique de ces gènes, alors qu’aucune allusion n’a été faite à propos des gènes d’origine végétale ou animale, laissant ainsi supposer leur brevetabilité et leur d’exploitation économique.
         En pratique, que pourrait-il arriver en réalité ? Le fournisseur d’un cultivar déterminé de tomates ou d’aubergines pourrait enregistrer sous son nom  (qui prend la fonction de marque) soit la nouvelle plante, soit la marque commerciale avec laquelle le « fruit » de la plante pourra ou devra être commercialisé. Par conséquent l’organisme qui a breveté ce nouveau cultivar, outre les royaltie sur les semences, pourrait imposer aussi le paiement d’une royaltie pour chaque kilo de produit vendu. Pour mettre en oeuvre cette stratégie, il suffit à l’organisme qui détient le brevet de ce cultivar de créer au niveau mondial un réseau d’exclusivité (que ce soit eux, multiplicateurs de semences et/ou vendeurs du produit) de manière à contrôler l’ensemble de la filière productive, qui va de la multiplication du matériel génétique à la vente au détail du produit obtenu. Il s’agit d’un processus « d’intégration circulaire contractuelle » dans laquelle intervient une seule entreprise industrielle ou commerciale, qui produit elle-même ou achète  les droits de multiplication de la nouvelle plante, enregistre ensuite la marque commerciale du produit obtenable à partir de cette culture et gère l’ensemble de la filière. Une telle opportunité est rendue possible de nos jours par le processus important de concentration de la demande en produits alimentaires. La chaîne de Grande Distribution est en mesure d’acquérir des grandes quantités de produit, qui doit être de qualité constante, livré dans des délais stables et avec un prix relativement constant. Dans un contexte de ce type, les grandes entreprises commerciales sont en mesure de mettre en place de fortes concentrations de l’offre, qui dans l’exemple cité sont facilitées par la présence d’un produit légalement protégé. Pour ce produit il est possible de contrôler assez simplement :      
-  soit l’émission sur le marché du matériel de diffusion (et donc l’appareil productif)
-         soit la production acheminée vers la consommation,
-         soit les prévisibles et inévitables fraudes commerciales.
 Il s’agit, comme on peut l’observer, d’une filière productive particulièrement efficace, dans laquelle, pourtant, l’agriculteur représente toujours la maillon faible de l’ensemble de la chaîne dans le sens ou il est souvent contraint à accepter des conditions contractuelles particulières qui ne peuvent limiter l’autonomie des industriels. En fait, le détenteur de la marque commerciale qui met en oeuvre une activité spécifique de marketing sur la marque, pourrait conseiller aux entreprises qui vendent le produit les caractéristiques qualitatives que ce dernier doit avoir comme le conditionnement à adopter ainsi que les modalités d’emballages et de vente. Il est évident que dans une situation de ce type l’agriculteur ne peut certainement pas prétendre à une rémunération « complète » de l’activité de l’entreprise dans le sens ou beaucoup d’opérations qui caractérisent la filière sont développées par celui qui détient le brevet  et qui « s’appropriera » les rétributions relatives.
         L’exemple précédent pourra-t-il se réaliser ? Il sera réalisé seulement pour les cultures horticoles et/ou fruticoles et pourra concerner tout nouveau cultivar végétal potentiellement brevetable. Pourra-t-il y avoir des avantages pour le producteur ou cette voie représente-elle un développement à risques pour notre pays ? Ce sont ces questions auxquelles il faut donner une réponse précise avant dans s’engager sur cette voie qui pourrait comporter d’énormes conséquences négatives. Dans ce contexte s’insèrent  les perplexités  de quelques suppositions sur le rapport entre « agriculteur et seigneur des gènes », c’est-à-dire le rapport entre les gènes qu’ils produisent dans le champ, le produit objet de l’échange sur le marché et les « propriétaires » du patrimoine génétique en mesure d’engendrer ce produit. Comment pourra-être exploité ce brevet ? Existe-il des limites à l’exploitation économique de la plante ou alors tout est permis à celui qui possède le brevet ? Sans aucun doute, ces questions exigent des réponses précises sur les éventuelles conséquences que l’exploitation du brevet pourrait avoir sur le secteur agricole italien. A la limite on pourrait supposer une situation dans laquelle l’agriculteur ne devra même plus acheter les semences mais les recevra par la même entreprise qui détient le brevet et qui deviendra aussi le propriétaire du produit final obtenu. Le processus productif sera porté en avant par l’agriculteur sur la base d’une « discipline de production » dans lequel seront énumérés : la date de semence, les antiparasitaires à utiliser, les opérations culturales à effectuer et encore d’autres à effectuer pour porter à maturation le produit (à la limite le fournisseur de semences pourrait fournir aussi les moyens techniques pour compléter le cycle productif afin d’exploiter aussi son pouvoir contractuel envers des entreprises productrices d’engrais et/ou d’antiparasitaires). Pour ces prestations, l’agriculteur recevra une rétribution forfaitaire qui tient compte de l’engagement réalisé en terme de main d’œuvre et de mécanisations spécifiques. Dans une situation de ce type, l’agriculteur est déchargé d’une grande part des risques d’entreprise, mais il devient en même temps exclusivement un prestataire de main d’œuvre et de capital au service du fournisseur de semences qui reste propriétaire du produit obtenu. Evidemment, pour une production effectuée sur commission, la rétribution pour l’agriculteur, dans une économie de marché, sera sujette à la loi de l’offre et de la demande. Dans ce contexte, que se passera-t-il quand l’entreprise détenant le brevet trouvera un autre agriculteur en mesure de lui fournir les mêmes prestations à un prix inférieurs ? Ou quand le fournisseur de semences trouvera un autre pays, avec des conditions plus favorables au niveau des coûts de production ? Il est évident que, aux mêmes conditions, il  placera ses productions dans tous les cas, là ou cela lui coutera le moins cher.
         L’aspect relatif à la brevetabilité des OGM pose ensuite, d’autres importantes interrogations pour notre pays : en tant qu’opération « d’ingénierie technique » (à part la transgénese) elle a aussi besoin d’une série d’autres séquences ADN (promoteur, terminateur,etc.) et d’un certain nombre de processus technologiques qui sont déjà brevetés. « Cela signifie que même l’inventeur le plus génial devra « s’acheter » tout le matériel et toutes les techniques nécessaires pour faire « vivre » son invention et donc, s’il n’a pas la capacité requise, il devra vendre son brevet au plus offrant sur le marché. Il est donc assez évident que même un Pays développé comme le notre, manquant de brevets et avec une capacité d’investissement insuffisante dans le secteur, risque de rester en marge si n’est pas atténuer la rigidité de la protection actuelle du brevet, comme par exemple en réduisant les périodes de validité ou en excluant une partie des produits d’utilisation générale. Les conséquences sociales de tout cela risquent d’être lourdes surtout si, comme c’est possible, les biotechnologies deviendront vraiment ce qu’elles promettent d’être, c’est-à-dire un pouvoir moyen contre la lutte contre la faim et les maladies de notre ère. » (BUIATTI M., 1999).